Stéphane LEFER

slefer@oxygenplus.fr

 

Oxygen+  selarl

Cabinet d'avocats - Barreau de Paris

95, rue d'Aboukir - 75002 Paris

cas pratiques

Cas n°9

aider toujours et encore

      Aider toujours et encore …

 

Nos clients nous demandent d’intervenir sur de nombreux autres sujets, notamment :

 

      Propriété intellectuelle

 

Un client d’Oxygen+ ne dispose plus de compétence interne en propriété intellectuelle mais doit néanmoins de manière assez régulière valider des contrats et tous types de projets au regard de la propriété intellectuelle.

 

Il peut s’agir du droit des marques, de droit d’auteur en général, de droit à l’image dans le cadre de réalisation de vidéo ou encore de contrat d’achat de logiciels.

 

      Données personnelles

Un client d’Oxygen+ se tourne vers nous pour l’aider dans la validation des projets internes impliquant le traitement de données personnelles nécessitant des déclarations auprès de la CNIL.

      Droit des marques

 

Un autre client nous demander de l’aider pour gérer son portefeuille de marques en effectuant les recherches d’antériorité et les dépôts nécessaires.

 

      Distribution

 

Un client nous demande de rédiger son contrat de distribution dans le cadre de son activité à l’international.

 

      Production audiovisuelle

 

Un client nous demande de rédiger les contrats de cession de droit d'auteurs et droits voisins d'un projet de long métrage.

 

Et bien d’autres dossiers encore….

 

     Durée de la mission : au gré des demandes des clients nous avons passé soit quelques heures soit des jours, semaines ou mois.